Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.mairie-margency-fr.net15.eu
  • Notre ville
    • Histoire de notre commune
    • Patrimoine bâti
    • Patrimoine naturel
    • Equipements municipaux
    • Nouveaux arrivants
    • Localiser Margency
    • Photothèque
    • Labels et trophées de la Ville
  • Vie
    municipale
    • La Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Magazines municipaux
    • Kiosque
    • Comptes rendus des Conseils Municipaux
    • Services municipaux
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Marchés publics (appels d’offre)
    • Budgets
    • Recrutement
    • Contacter le Maire
  • Enfance &
    Education
    • Portail Famille
    • Inscriptions
    • Restaurant scolaire
    • Petite Enfance
    • Ecole maternelle Petit Prince
    • Ecole élémentaire Saint Exupéry
    • Centre de loisirs Les Marcyens
    • Espace Ados
    • Conseil Municipal des Jeunes
    • Compte rendu des comités de la caisse des écoles
  • Vivre à
    Margency
    • Actualités
    • Agenda
    • Réserver une salle
    • Annuaire général
    • Commerces & artisans
    • Professions de santé et de bien-être
    • Sécurité & Prévention
    • Se déplacer
    • Numéros et infos pratiques
    • Le Cimetiere
  • Sport,
    Loisirs & Culture
    • Vie associative
    • Bibliothèque municipale
    • Cérémonies
    • Evénements culturels
    • Evénements sportifs
    • Fêtes municipales
  • Action
    Sociale
    • CCAS
    • Délibérations du CCAS
    • Emploi & Formation
    • Nos aînés
    • Votre aide au quotidien
  • Environnement
    & Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Démarches urbanisme
    • Arrêtés municipaux
    • Logements
    • Travaux & Projets
    • Révision du PLU
    • Classement des voies privées
    • Zone d'Accélération d'Energies Renouvelables (ZAEnR)
  • Compte citoyen
Menu
  • Notre ville
    • Histoire de notre commune
    • Patrimoine bâti
    • Patrimoine naturel
    • Equipements municipaux
    • Nouveaux arrivants
    • Localiser Margency
    • Photothèque
    • Labels et trophées de la Ville
  • Vie
    municipale
    • La Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Magazines municipaux
    • Kiosque
    • Comptes rendus des Conseils Municipaux
    • Services municipaux
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Marchés publics (appels d’offre)
    • Budgets
    • Recrutement
    • Contacter le Maire
  • Enfance &
    Education
    • Portail Famille
    • Inscriptions
    • Restaurant scolaire
    • Petite Enfance
    • Ecole maternelle Petit Prince
    • Ecole élémentaire Saint Exupéry
    • Centre de loisirs Les Marcyens
    • Espace Ados
    • Conseil Municipal des Jeunes
    • Compte rendu des comités de la caisse des écoles
  • Vivre à
    Margency
    • Actualités
    • Agenda
    • Réserver une salle
    • Annuaire général
    • Commerces & artisans
    • Professions de santé et de bien-être
    • Sécurité & Prévention
    • Se déplacer
    • Numéros et infos pratiques
    • Le Cimetiere
  • Sport,
    Loisirs & Culture
    • Vie associative
    • Bibliothèque municipale
    • Cérémonies
    • Evénements culturels
    • Evénements sportifs
    • Fêtes municipales
  • Action
    Sociale
    • CCAS
    • Délibérations du CCAS
    • Emploi & Formation
    • Nos aînés
    • Votre aide au quotidien
  • Environnement
    & Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Démarches urbanisme
    • Arrêtés municipaux
    • Logements
    • Travaux & Projets
    • Révision du PLU
    • Classement des voies privées
    • Zone d'Accélération d'Energies Renouvelables (ZAEnR)
  • Compte citoyen
Mairie de Margency dans le Val d'Oise département du 95
facebooktwitterlinkedinImpression
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Documents de copropriété

Documents de copropriété

Le fonctionnement et les caractéristiques techniques d'une copropriété sont regroupés au sein de différents documents à la disposition des copropriétaires.

Questions / Réponses

  • En cas de changement de syndic, que deviennent les documents de la copropriété ?
  • Qu'est-ce que le règlement de l'immeuble ?
  • Comment se procurer la copie d'un règlement de copropriété ?
  • À quoi sert l'immatriculation des copropriétés ?

Voir aussi

  • Acteurs de la copropriété (organisation juridique)
  • Budget et charges de copropriété
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires

Pour en savoir plus

  • Dossier pratique sur les documents de copropriété —Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil)

A propos

A 17km de Paris, Margency offre à ses habitants un magnifique cadre de vie, véritable « havre de verdure » regroupant parcs et jardins soit  environ 11 % de la superficie totale de la commune....
LIRE LA SUITE

  • Mentions légales

HORAIRES MAIRIE
Lundi, Mardi et Vendredi
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h

Mercredi, Jeudi et Samedi
de 8h30 à 11h45

CONTACT


RENSEIGNEMENTS

5, avenue Georges-Pompidou
95580 Margency

Tél : 01 34 27 40 40
Fax : 01 34 16 13 01

EXTRANET

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation