Respectez vos voisins

Même l'été, respectez vos voisins !

Avec l'arrivée de l'été, il est rappelé à chacun l'importance du respect de la réglementation en matière de nuisances sonores, afin de préserver la tranquillité de chacun. 

Quelques rappels issus de l'arrêté préfectoral en vigueur n°2009-297.

Section 6 : PROPRIETES PRIVEES

ARTICLE 10 : Les occupants des locaux d'habitation ou de leurs dépendances doivent prendre toutes précautions pour que le voisinage ne soit pas gêné par les bruits émanant de ces locaux tels que ceux provenant d'appareils de diffusion sonore, de télévision, d'instruments et appareils de musique, appareils électroménagers, appareils de climatisation ainsi que ceux résultant du port de chaussures bruyantes, de la pratique d'activités et de jeux non adaptés à ces locaux.

Les bruits émis à l'intérieur des propriétés audibles de l'extérieur et portant atteinte à la tranquillité du voisinage par leur durée, leur intensité ou leur caractère répétitif sont interdits.

ARTICLE 11 : I. Les travaux momentanés de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, bétonnières ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

• de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 du lundi au vendredi,
• de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures le samedi,
• de 10 heures à 12 heures le dimanche et les jours fériés.

Les horaires des travaux réalisés par des entreprises chez des particuliers sont fixés par l’article 8 du présent arrêté.

ARTICLE 13 : Les propriétaires ou possesseurs de piscines privées sont tenus de prendre toutes mesures afin que les équipements ainsi que le comportement des utilisateurs ne constituent pas une source de nuisances sonores pour les riverains.

Nous comptons sur vous pour respecter la tranquillité de chacun.