Comptes rendus des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal du 19 septembre 2024

Convocation (44Ko) publié le 13/09/2024 à 14:57

Conseil municipal du 25 juillet 2024

Convocation (35Ko) publié le 19/07/2024 à 14:31
Liste des délibérations (15Ko) publié le 26/07/2024 à 14:55
DEL 1 - 25072024 - Nomination du secrétaire de séance (64Ko) publié le 26/07/2024 à 14:57
DEL 2 - 25072024 - Approbation du PV CM 20 juin 2024 (91Ko) publié le 26/07/2024 à 14:58
DEL 3 - 25072024 - Compte rendu des décisions prises par le maire (165Ko) publié le 26/07/2024 à 14:59
DEL 4 - 25072024 - Rectificatif de la parcelle AC 111 (167Ko) publié le 29/07/2024 à 10:55
Procès verbal (222Ko) publié le 02/08/2024 à 09:41

Conseil municipal du 20 juin 2024

Convocation (148Ko) publié le 15/06/2024 à 09:50
Liste des délibérations 20.06.2024 (78Ko) publié le 24/06/2024 à 13:40
DEL 1 - 20062024 - Nomination du secrétaire de séance (105Ko) publié le 24/06/2024 à 14:04
DEL 2 - 20062024 - Approbation du procès verbal conseil municipal du 23 mai 2024 (74Ko) publié le 24/06/2024 à 14:06
DEL 3 - 20062024 - Compte rendu des décisions prises par le maire (182Ko) publié le 24/06/2024 à 14:07
DEL 4 - 20062024 - Désignation des membres de la commission enfance et éducation (92Ko) publié le 24/06/2024 à 14:08
DEL 5 - 20062024 - Élection d'un administrateur élu au sein de la caisse des écoles (98Ko) publié le 24/06/2024 à 14:10
DEL 6 - 20062024 - Désignation des délégués du scergis (76Ko) publié le 24/06/2024 à 14:11
DEL 8 - 20062024 - Modification de la déliberation N°16 du 28 mars 2024 concernant les tarifs d'occupation du domaine public pour la fête du village (153Ko) publié le 24/06/2024 à 14:13
DEL 9 - 20062024 - Tarifs de location des salles municipales + scène (annule et remplace la del 7 du 15.02.2024) (231Ko) publié le 24/06/2024 à 16:33
DEL 10a - 20062024 - Modification de la délibération 7a du 23/05/2024 Demande de subvention chaleur et froid renouvelables, auprès de la région Ile de France concernant les travaux de géothermie sur les 3 grands projets -Ancienne Mairie- (177Ko) publié le 24/06/2024 à 14:00
DEL 10b - 20062024 - Modification de la délibération 7b du 23/05/2024 Demande de subvention chaleur et froid renouvelables, auprès de la région Ile de France concernant les travaux de géothermie sur les 3 grands projets -Ancienne Ecurie- (129Ko) publié le 24/06/2024 à 14:02
DEL 10c - 20062024 - Modification de la délibération 7c du 23/05/2024 Demande de subvention chaleur et froid renouvelables, auprès de la région Ile de France concernant les travaux de géothermie sur les 3 grands projets -Maison de Santé- (164Ko) publié le 24/06/2024 à 14:03
DEL 11 - 20062024 - Demande de subvention auprès du Département concernant les travaux de géothermie sur les projets de l'ancienne mairie et des anciennes écuries (modification délibération N°8 du 23.05.2024) (178Ko) publié le 24/06/2024 à 16:37
DEL 12 - 20062024 - Demande de subvention auprès du Département concernant la tranche 2 maison de santé et parkings lutte contre la désertification médicale (174Ko) publié le 24/06/2024 à 16:39
Procès verbal du 20.06.2024 (829Ko) publié le 27/06/2024 à 10:39

Conseil municipal du 23 mai 2024

Convocation (60Ko) publié le 17/05/2024 à 15:42
Liste des délibérations 23.05.2024 (102Ko) publié le 30/05/2024 à 08:22
DEL 1 - 23052024 - Nomination du secrétaire de séance (72Ko) publié le 27/05/2024 à 11:15
DEL 2 - 23052024 - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 25.04.2024 (103Ko) publié le 27/05/2024 à 11:16
DEL 3 - 23052024 - Compte rendu des décisions prises par le maire (111Ko) publié le 27/05/2024 à 11:17
DEL 4 - 23052024 - Création de deux contrats PEC (92Ko) publié le 27/05/2024 à 11:18
DEL 5 - 23052024 - Création d'un contrat d'apprentissage (117Ko) publié le 27/05/2024 à 11:18
DEL 7A - 23052024 - Demande de subvention géothermie ancienne mairie (171Ko) publié le 06/06/2024 à 14:17
DEL 7B - 23052024 - Demande de subvention géothermie anciennes écuries (90Ko) publié le 06/06/2024 à 14:17
DEL 7C - 23052024 - Demande de subvention géothermie maison de santé (171Ko) publié le 06/06/2024 à 14:18
DEL 8 - 23052024 - Demande de subvention auprès du département concernant les travaux de géothermie sur les projets de l'ancienne mairie et des anciennes écuries (117Ko) publié le 10/06/2024 à 16:18
DEL 10 - 23052024 - Majoration du taux THRS (148Ko) publié le 27/05/2024 à 11:19
DEL 11 - 23052024 - Modification de la délibération 4 du 17 novembre 2022 Plan Local Urbanisme (166Ko) publié le 27/05/2024 à 11:20
DEL 12 - 23052024 - Déclaration préalable nécessaire ou pas pour toute division de propriété foncière non soumise à permis d'aménager (98Ko) publié le 30/05/2024 à 08:25
Procès verbal du 23.05.2024 (526Ko) publié le 07/06/2024 à 16:20

Conseil municipal du 25 avril 2024

Convocation (43Ko) publié le 19/04/2024 à 13:46
Liste des délibérations 25.04.2024 (55Ko) publié le 26/04/2024 à 17:58
DEL 1 - 25042024 - Nomination du secrétaire de séance (109Ko) publié le 26/04/2024 à 17:58
DEL 2 - 25042024 - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2024 (105Ko) publié le 26/04/2024 à 17:59
DEL 3 - 25042024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (112Ko) publié le 26/04/2024 à 17:57
DEL 4 - 25042024 - Modification du tableau des effectifs (139Ko) publié le 26/04/2024 à 18:00
DEL 5 - 25042024 - Modification des délibérations 19 du 28 mars Demande de subvention Fonds Vert (150Ko) publié le 26/04/2024 à 18:01
DEL 7 - 25042024 - Tarifs de location de matériel et espace pour évènement privatif et de loisirs (149Ko) publié le 26/04/2024 à 18:02
Procès verbal du 25.04.2024 (283Ko) publié le 02/05/2024 à 09:14

Conseil municipal du 28 mars 2024

Convocation (118Ko) publié le 22/03/2024 à 14:57
Liste des délibérations 28.03.2024 (55Ko) publié le 02/04/2024 à 09:48
DEL 1 - 28032024 - Nomination du secrétaire de séance (73Ko) publié le 02/04/2024 à 09:49
DEL 2 - 28032024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 février 2024 (68Ko) publié le 02/04/2024 à 09:51
DEL 3 - 28032024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (78Ko) publié le 02/04/2024 à 09:52
DEL 4 - 28032024 - Etat annuel des indemnités de toute nature perçues par les élus (88Ko) publié le 02/04/2024 à 09:55
DEL 5 - 28032024 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (153Ko) publié le 02/04/2024 à 09:59
DEL 6 - 28032024 - Approbation du compte de gestion commune 2023 (70Ko) publié le 02/04/2024 à 10:00
DEL 7 - 28032024 - Compte administratif commune 2023 (69Ko) publié le 02/04/2024 à 10:02
DEL 8 - 28032024 - Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif commune 2023 (69Ko) publié le 02/04/2024 à 10:04
DEL 9 - 28032024 - Subventions versées aux diverses associations (1) (87Ko) publié le 02/04/2024 à 10:08
DEL 10 - 28032024 - Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour les 2 projets du Contrat Régional (189Ko) publié le 02/04/2024 à 10:54
DEL 11 - 28032024 - Modification et ajustement de l'autorisation de programme et de crédit de paiement (APCP) pour la construction de la maison de santé et des parkings aérien et souterrain (modification de la délibération 10 du 23/03/2023) (159Ko) publié le 02/04/2024 à 10:18
DEL 12 - 28032024 - Vote des taux 2024 (260Ko) publié le 02/04/2024 à 10:19
DEL 13 - 28032024 - Vote du budget primitif 2024 (177Ko) publié le 02/04/2024 à 10:21
DEL 14 - 28032024 - Tarifs restauration scolaire (119Ko) publié le 02/04/2024 à 10:22
DEL 15 - 28032024 - Dossier d'inscription Espace Ados 2024/2025 et tarifs (593Ko) publié le 02/04/2024 à 10:24
DEL 16 - Tarifs occupation du domaine public pour la fête du village (79Ko) publié le 02/04/2024 à 10:25
DEL 17 - 28032024 - Jury d'Assises année 2025 (122Ko) publié le 02/04/2024 à 10:27
DEL 18 - 28032024 - Célébration sportives dans le cadre des JO et Paralympiques d'Eté 2024 signature de la convention de partenariat avec la CAPV (110Ko) publié le 02/04/2024 à 10:56
DEL 19 - 28032024 - Demande de subvention fonds vert pour les travaux supplémentaires anciennes écuries et ancienne cantine (405Ko) publié le 03/04/2024 à 09:07
Procès verbal du 28.03.2024 (1709Ko) publié le 05/04/2024 à 15:35

Conseil municipal du 29 février 2024

Convocation ADDITIF (72Ko) publié le 26/02/2024 à 08:49
Convocation (41Ko) publié le 23/02/2024 à 16:29
Liste des délibérations 29.02.2024 (51Ko) publié le 04/03/2024 à 08:42
DEL 1 - 29022024 - Nomination du secrétaire de séance (81Ko) publié le 04/03/2024 à 08:43
DEL 2 - 29022024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024 (109Ko) publié le 04/03/2024 à 08:44
DEL 3 - 29022024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (86Ko) publié le 04/03/2024 à 08:45
DEL 4 - Autorisation de signature des contrats relatifs au marché de travaux concernant la restauration des anciennes écuries (133Ko) publié le 04/03/2024 à 08:47
DEL 5 - 29022024 - Tarif de la participation des familles mini-séjour Marcyens maternelle avril (annule et remplace la DEL 11 du 15 février) changement de date (144Ko) publié le 04/03/2024 à 08:50
DEL 6 - 29022024 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet (138Ko) publié le 04/03/2024 à 08:51
DEL 7 - 29022024 - Droits de voirie (annule et remplace la DEL 15 du 23 mars 2023) (107Ko) publié le 04/03/2024 à 08:52
Procès verbal du 29.02.2024 (284Ko) publié le 07/03/2024 à 09:17

Conseil municipal du 15 février 2024

Convocation (122Ko) publié le 09/02/2024 à 13:36
Liste des délibérations 15.02.2024 (122Ko) publié le 19/02/2024 à 10:45
DEL 1 - 15022024 - Nomination du secrétaire de séance (62Ko) publié le 19/02/2024 à 10:46
DEL 2 - 15022024 - Approbation du procès-verbal conseil municipal du 25012024 (100Ko) publié le 19/02/2024 à 11:00
DEL 3 - 15022024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (167Ko) publié le 19/02/2024 à 11:02
DEL 4 - 15022024 - Autorisation de signature de l'avenant N°1A1 marché de travaux 2023-021 désamiantage de l'ancienne mairie avec la société IDF environnement (260Ko) publié le 19/02/2024 à 11:12
DEL 5 - 15022024 - Autorisation de signature des contrats relatifs au marché de travaux concernant la construction de la maison de santé de Margency (124Ko) publié le 19/02/2024 à 11:13
DEL 6 - 15022024 - Autorisation de signature des contrats relatifs au marché de travaux de l'ancienne mairie (191Ko) publié le 19/02/2024 à 11:16
DEL 7 - 15022024 - Tarifs de location des salles municipales (177Ko) publié le 19/02/2024 à 11:17
DEL 8 - 15022024 - Tarif occupation du domaine public Restauration ambulante (81Ko) publié le 19/02/2024 à 11:19
DEL 9 - 15022024 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet (129Ko) publié le 19/02/2024 à 11:21
DEL 10 - 15022024 - Tarif de la participation des familles mini-séjour Marcyens élémentaire juillet (123Ko) publié le 19/02/2024 à 11:23
DEL 11 - 15022024 - Tarif de la participation des familles mini-séjour Marcyens maternelle avril (166Ko) publié le 19/02/2024 à 11:24
DEL 12 - 15022024 - Règlement intérieur de la restauration scolaire (252Ko) publié le 19/02/2024 à 11:25
DEL 13 - 15022024 - Règlement intérieur de l'accueil de loisirs "Les Marcyens" (281Ko) publié le 19/02/2024 à 11:26
DEL 14 - 15022024 - Règlement et tarifs de l'étude surveillée - Année scolaire 2024-2025 (124Ko) publié le 19/02/2024 à 11:28
Procès verbal du 15.02.2024 (937Ko) publié le 07/03/2024 à 14:14

Conseil municipal du 25 janvier 2024

Convocation (78Ko) publié le 19/01/2024 à 14:21
Liste des délibérations 25.01.24 (113Ko) publié le 14/02/2024 à 11:21
DEL 1 - 25012024 - Nomination du secrétaire de séance (77Ko) publié le 29/01/2024 à 10:47
DEL 2 - 25012024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14/12/2023 (76Ko) publié le 29/01/2024 à 10:49
DEL 3 - 25012024 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (249Ko) publié le 29/01/2024 à 10:50
DEL 4 - 25012024 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) rapport N°9 (81Ko) publié le 29/01/2024 à 10:54
DEL 5 - 25012024 - Garantie communale de prêts pour I3F (352Ko) publié le 29/01/2024 à 10:56
DEL 6 - 25012024 - Lancement collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine (89Ko) publié le 30/01/2024 à 17:28
DEL 7 - 25012024 - Demande de subvention de fonctionnement aide aux projets de développement de la lecture publique (262Ko) publié le 29/01/2024 à 10:59
Procès verbal du 25.01.2024 (364Ko) publié le 31/01/2024 à 10:47

Conseil municipal du 14 décembre 2023

Convocation (120Ko) publié le 08/12/2023 à 10:43
Liste des délibérations (48Ko) publié le 18/12/2023 à 16:17
DEL 1 - 14122023 - Nomination du secrétaire de séance (63Ko) publié le 18/12/2023 à 16:18
DEL 2 - 14122023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19/10/2023 (61Ko) publié le 18/12/2023 à 16:22
DEL 3 - 14122023 - Compte rendu des décisions prises par le Maire (240Ko) publié le 18/12/2023 à 16:23
DEL 4 - 14122023 - Désignation d'un suppléant au Syndicat Emeraude (90Ko) publié le 18/12/2023 à 16:24
DEL 5 - 14122023 - Débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre de la révision du PLU, comme prévu à l'article L.153-12 du code de l'urbanisme (2542Ko) publié le 18/12/2023 à 16:28
DEL 6 - 14122023 - Bilan de la concertation et identification des zones d'accélération et d'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR) (514Ko) publié le 18/12/2023 à 16:31
DEL 7 - 14122023 - Décision modificative budgétaire n°5 (104Ko) publié le 18/12/2023 à 16:33
DEL 8 - 14122023 - Convention de partenariat avec la ville de Soisy-Sous-Montmorency pour l'accueil des jeunes Margencéens âgés de 10 à 17 ans aux animations, séjours et toutes autres activités organisées toute l'année par le service Animation Jeunesse de (485Ko) publié le 18/12/2023 à 16:37
DEL 9 - 14122023 - Convention de partenariat 2023-2024 avec l'association UNIS-CITE pour la mobilisation d'une équipe de 2 volontaires (service civique) auprès des seniors volontaires de la commune (592Ko) publié le 18/12/2023 à 16:39
DEL 10 - 14122023 - Demande de subvention conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie (145Ko) publié le 18/12/2023 à 16:40
DEL 11 - 14112023 - Fonds vert anciennes écuries (126Ko) publié le 22/12/2023 à 15:38
DEL 12 - 14122023 - Modification de délibération n°8 du 21/09/2023 demande de subvention Fonds Vert géothermie ancienne mairie (147Ko) publié le 18/12/2023 à 16:42
DEL 13 - 14122023 - Modification de la délibération n°9 du 21/09/2023 Demande de subvention Fonds Verts géothermie anciennes écuries (145Ko) publié le 18/12/2023 à 16:58
DEL 14 - 14122023 - Modification de la délibération n°10 du 21/09/2023 Demande de subvention Fonds Vert Géothermie Maison de santé (137Ko) publié le 18/12/2023 à 16:44
DEL 15 - 14122023 - Ouverture dominicale des commerces (71Ko) publié le 18/12/2023 à 16:44
Procès verbal du 14.12.2023 (880Ko) publié le 22/12/2023 à 16:45

Conseil municipal du 19 octobre 2023

Convocation (55Ko) publié le 16/10/2023 à 09:09
Liste des délibérations (35Ko) publié le 23/10/2023 à 10:03
DEL 1 - 19102023 - Nomination du secrétaire de séance (73Ko) publié le 23/10/2023 à 10:05
DEL 2 - 19102023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21/09/2023 (109Ko) publié le 23/10/2023 à 10:07
DEL 3 - 19102023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (140Ko) publié le 23/10/2023 à 10:09
DEL 4 - 19102023 - Désignation des membres de la commission Vie Associative (83Ko) publié le 23/10/2023 à 10:11
DEL 5 - 19102023 - Désignation des membres de la commission Urbanisme, Aménagement durable, Patrimoine, Travaux (78Ko) publié le 23/10/2023 à 10:14
DEL 6 - 19102023 - Désignation des délégués du Syndicat Emeraude (121Ko) publié le 23/10/2023 à 10:16
DEL 7 - 19102023 - Désignation des délégués de la piscine de Montmorency (140Ko) publié le 23/10/2023 à 10:19
DEL 8 - 19102023 - Désignation des délégués du SIARE (78Ko) publié le 23/10/2023 à 10:20
DEL 9 - 19102023 - Désignation des délégués du SMGFAVO (Syndicat Mixte de Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Oise) (92Ko) publié le 23/10/2023 à 10:22
DEL 10 - 19102023 - Tarification en cas de perte des trousseaux de clés ou bip alarme des salles mises à disposition aux associations (86Ko) publié le 23/10/2023 à 10:24
DEL 11 - 19102023 - Mise en place plan de formation 2023-2025 (545Ko) publié le 23/10/2023 à 10:26
DEL 12 - 19102023 - Décision modificative budgétaire numéro 4 (97Ko) publié le 23/10/2023 à 10:28
DEL 13 - 19102023 - Tarifs du cimetière concessions-sépultures et cases du colombarium (annule et remplace la délibération N°9 du 28 février 2011) (151Ko) publié le 23/10/2023 à 10:31
DEL 14 - 19102023 - Modification de la délibération N°1 du 17/06/2022 (76Ko) publié le 23/10/2023 à 10:37
DEL 15 - 19102023 - Contrat de mixité sociale (annule et remplace la délibération N°8 du 15/06/2023) (1200Ko) publié le 23/10/2023 à 10:38
DEL 16 - 19102023 - Convention entre les villes d'Andilly, Margency, et l'association G.A.L.A. pour la transhumance 2023 (171Ko) publié le 23/10/2023 à 10:41
Procès verbal du 19.10.2023 (956Ko) publié le 22/12/2023 à 15:45

Conseil municipal du 21 septembre 2023

Convocation (58Ko) publié le 14/09/2023 à 16:21
Liste des délibérations (35Ko) publié le 25/09/2023 à 11:48
DEL 1 - 21092023 - Nomination du secrétaire de séance (76Ko) publié le 25/09/2023 à 13:35
DEL 2 - 21092023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/06/2023 (71Ko) publié le 25/09/2023 à 13:36
DEL 3 - 21092023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (103Ko) publié le 25/09/2023 à 13:37
DEL 4 - 21092023 - Convention du partenariat avec le PRIF (Prévention Retraite Ile de France) Plan d'Actions (157Ko) publié le 25/09/2023 à 13:38
DEL 5 - 21092023 - Adoption de la Charte de Mutualisation d la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée - Forêt de Montmorency (319Ko) publié le 25/09/2023 à 13:39
DEL 6 - 21092023 - Décision modificative budgétaire numéro 3 (115Ko) publié le 25/09/2023 à 13:43
DEL 7 - 21092023 - Modification du Tableau des Effectifs (143Ko) publié le 25/09/2023 à 13:48
DEL 8 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds Vert Géothermie Ancienne Mairie (139Ko) publié le 25/09/2023 à 13:49
DEL 9 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds vert Géothermie Anciennes Ecuries (222Ko) publié le 25/09/2023 à 13:50
DEL 10 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds Vert Géothermie Maison de Santé (209Ko) publié le 25/09/2023 à 13:51
DEL 11 - 21092023 - Tarif de location de la Maison du 2 rue Nicolas Kichkine (142Ko) publié le 25/09/2023 à 13:52
DEL 11 BIS - 21092023 - Montant de la redevance d'occupation précaire pur la maison du 2 rue Nicolas Kichkine (102Ko) publié le 25/09/2023 à 13:53
DEL 12 - 21092023 - Mutualisation de la Donnée et de L'information Géographique (227Ko) publié le 25/09/2023 à 13:54
DEL 13 - 21092023 - Rémunération des Agents Recenseurs (104Ko) publié le 25/09/2023 à 13:55
DEL 14 - 21092023 - Convention du partenariat 2023-2024 avec l'association Unis-Cité pour la mobilisation d'une équipe de 2 volontaires (service civique) auprès des séniors isolés de la Commune. (602Ko) publié le 25/09/2023 à 13:56
Procès verbal du 21.09.2023 (526Ko) publié le 27/09/2023 à 10:13

Conseil municipal 15 juin 2023

Convocation (39Ko) publié le 09/06/2023 à 10:33
Liste des délibérations (25Ko) publié le 16/06/2023 à 11:03
DEL 1 - 15062023 - Nomination du secrétaire de séance (74Ko) publié le 16/06/2023 à 15:13
DEL 2 - 15062023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (69Ko) publié le 16/06/2023 à 15:19
DEL 3 - 15062023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (85Ko) publié le 16/06/2023 à 15:19
DEL 4 - 15062023 - Convention avec la fédération du judo (104Ko) publié le 16/06/2023 à 15:26
DEL 5 - 15062023 - Modification de la délibération numéro 10 du 20 avril 2023 Tarif Occupation du Domaine Public restauration ambulante et stands (158Ko) publié le 16/06/2023 à 15:27
DEL 6 - 15062023 - Décision modificative budgétaire numéro 2 (86Ko) publié le 16/06/2023 à 15:28
DEL 7 - 15052023 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour négocier et signer une offre d'AXA France sur les contrats Ma Santé adressé aux habitants ayant leur résidence principale à Margency (135Ko) publié le 16/06/2023 à 17:02
DEL 8 - 15022023 - Contrat de Mixité Sociale 2023 - 2025 (142Ko) publié le 16/06/2023 à 17:03
DEL 9 - 15062023 - Convention relative à l'utilisation et l'animations d'équipements sportifs par l'Association O'Sport pour le circuit training au Parc de la Tuilerie (293Ko) publié le 16/06/2023 à 17:04
Procès verbal (276Ko) publié le 20/06/2023 à 09:00

Conseil Municipal 9 juin 2023

Convocation (62Ko) publié le 02/06/2023 à 10:18
Liste des délibérations (46Ko) publié le 13/06/2023 à 08:35
DEL 1 - 09062023 - Nomination du secrétaire de séance (107Ko) publié le 13/06/2023 à 08:35
DEL 2 - 09062023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/05/2023 (104Ko) publié le 13/06/2023 à 08:38
DEL 3 - 09062023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (72Ko) publié le 13/06/2023 à 08:39
DEL 4 - 09062023 - Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs (125Ko) publié le 13/06/2023 à 08:40
Procès verbal (134Ko) publié le 15/06/2023 à 09:31

Conseil Municipal 25 mai 2023

Convocation (103Ko) publié le 19/05/2023 à 09:34
Liste des délibérations (24Ko) publié le 26/05/2023 à 10:19
DEL 1 - 25052023 - Nomination du secrétaire de séance (60Ko) publié le 30/05/2023 à 09:15
DEL 2 - 25052023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (58Ko) publié le 30/05/2023 à 09:16
DEL 3 - 25052023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (158Ko) publié le 30/05/2023 à 09:17
DEL 4 - 25052023 - Jury d'assises (127Ko) publié le 30/05/2023 à 09:18
DEL 5 - 25052023 - Modification du tableau des effectifs suite au recrutement (83Ko) publié le 30/05/2023 à 09:19
DEL 6 - 25052023 - Mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel) (646Ko) publié le 30/05/2023 à 09:20
DEL 7 - 25052023 - Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvettes (91) (147Ko) publié le 30/05/2023 à 09:21
DEL 9 - 25052023 - Désignation Modificative Budgétaire Numéro 1 (80Ko) publié le 30/05/2023 à 09:24
DEL 10 - 25052023 - Convention de mise à disposition de locaux avec l'Association "les Coussinets du Coeur" (80Ko) publié le 30/05/2023 à 16:31
DEL 11 - 25052023 - Liste des Marchés Publics passées en 2022 (130Ko) publié le 30/05/2023 à 09:27
Procès verbal (456Ko) publié le 02/06/2023 à 10:17

Conseil municipal 20 avril 2023

Convocation (67Ko) publié le 17/04/2023 à 08:24
Liste des délibérations (55Ko) publié le 21/04/2023 à 13:52
DEL 1 - 20042023 - Nomination du secrétaire de séance (60Ko) publié le 21/04/2023 à 13:53
DEL 2 - 20042023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (94Ko) publié le 21/04/2023 à 13:54
DEL 3 - 20042023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (123Ko) publié le 21/04/2023 à 13:54
DEL 5 - 20042023 - Règlement du Centre de Loisirs - Maternelle et élémentaire (384Ko) publié le 21/04/2023 à 13:56
DEL 4 - 20042023 - Convention de partenariat - compostage de quartier - Parc de la mairie (206Ko) publié le 21/04/2023 à 13:55
DEL 6 - 20042023 - Tarif de l'étude surveillée - année scolaire 2023/2024 (84Ko) publié le 21/04/2023 à 13:57
DEL 7 - 20042023 - Règlement de l'étude surveillée (164Ko) publié le 21/04/2023 à 13:58
DEL 8 - 20042023 - Règlement de la restauration scolaire (170Ko) publié le 21/04/2023 à 13:58
DEL 9 - 20042023 - Règlement de l'Espace Ados (249Ko) publié le 21/04/2023 à 13:59
DEL 10 - 20042023 - Tarif de l'occupation du domaine public lors d'une manifestation - restauration ambulante et emplacement provisoire (stand) (136Ko) publié le 21/04/2023 à 14:00
Procès verbal (238Ko) publié le 25/04/2023 à 09:30

Conseil municipal 23 mars 2023

Convocation (50Ko) publié le 23/03/2023 à 14:11
Liste des délibérations (47Ko) publié le 27/03/2023 à 10:42
Note brève et synthétique (471Ko) publié le 29/03/2023 à 11:36
DEL 1 - 23032023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (115Ko) publié le 27/03/2023 à 10:43
DEL 2 - 23032023 - Etat annuel des indemnités de toute nature perçues par les élus (105Ko) publié le 27/03/2023 à 10:44
DEL 3 - 23032023 - Tarif des familles pour le mini séjour Espace Ados en juillet (201Ko) publié le 27/03/2023 à 10:45
DEL 4 - 23032023 - Modification du Tableau des effectifs au 01/04/2023 (237Ko) publié le 27/03/2023 à 10:46
DEL 5 - 23032023 - Approbation du Compte de Gestion Commune 2022 du comptable public (146Ko) publié le 27/03/2023 à 10:47
DEL 6 - 23032023 - Compte Administratif 2022 de la Commune (139Ko) publié le 27/03/2023 à 10:50
DEL 7 - 23032023 - Affectation des résultats du Compte Administratif 20222 de la Commune (80Ko) publié le 27/03/2023 à 10:51
DEL 8 - 23032023 - Détermination des subventions à verser aux associations au titre de l'année 2023 (164Ko) publié le 27/03/2023 à 10:52
DEL 9 - 23032023 - Modification et ajustement des deux autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la Restauration de I' Ancienne Mairie en gîte de randonnée et la Restauration des Anciennes Ecuries à destination de l'ouverture d'u (134Ko) publié le 27/03/2023 à 15:07
DEL 10 - 23032023 - Modification et ajustement de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la construction de la Maison de Santé et des parkings aérien et souterrain. (188Ko) publié le 27/03/2023 à 10:54
DEL 11 - 23032023 - Vote des taux communaux 2023 (322Ko) publié le 27/03/2023 à 10:55
DEL 12 - 23032023 - Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune (204Ko) publié le 27/03/2023 à 10:56
DEL 13 - 23032023 - Place de stationnement (82Ko) publié le 27/03/2023 à 10:56
DEL 15 - 23032023 - Modification des droits de voirie (94Ko) publié le 27/03/2023 à 10:57
DEL 16 - 23032023 - Modification des tarifs de location de salle (217Ko) publié le 27/03/2023 à 10:58
DEL 17 - 23032023 - Demande des syndicats des communes (195Ko) publié le 27/03/2023 à 10:59
DEL 18 - 23032023 - Transformation de la dé) ibération N°7- I du 16/09/2021 et Demande de Transfert d'une partie du Fonds de concours 2021 (circuit training) sur le projet de Rénovation des sanitaires, peinture, cour de l'école Elémentaire. (95Ko) publié le 27/03/2023 à 10:59
DEL 19 - 23032023 - Emprunts garantis avec l'OPAC de l'Oise (215Ko) publié le 27/03/2023 à 11:00
DEL 20 - 23032023 - Convention de jouissance et d'entretien des espaces extérieurs de la Résidence des Jardins Bourdais (356Ko) publié le 27/03/2023 à 11:01
Procès verbal (1515Ko) publié le 31/03/2023 à 08:32

Conseil municipal 16 février 2023

Convocation (35Ko) publié le 10/02/2023 à 11:10
Liste des délibérations (23Ko) publié le 20/02/2023 à 10:41
DEL 1 - 16022023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (110Ko) publié le 20/02/2023 à 10:42
DEL 2 - 16022023 - Demande de subvention DSIL 2023 (107Ko) publié le 20/02/2023 à 10:43
DEL 2A - 16022023 - Demande de subvention DSIL 2023 (106Ko) publié le 23/02/2023 à 16:15
DEL 3 - 16022023 - Demande de subvention DETR 2023 (104Ko) publié le 20/02/2023 à 10:44
DEL 4 - 160222023 - Fonds de concours exceptionnel 2023 (96Ko) publié le 20/02/2023 à 10:44
DEL 4A - 16022023 - Fonds de concours exceptionnel 2023 (95Ko) publié le 02/03/2023 à 09:29
DEL 5 - 16022023 - Demande de subvention AESN (223Ko) publié le 27/02/2023 à 17:03
DEL 5A - 16022023 - Demande de subvention AESN (155Ko) publié le 27/02/2023 à 17:03
DEL 6 - 16022023 - Demande de subvention ANS 2023 (91Ko) publié le 20/02/2023 à 10:45
DEL 7 - 16022023 - Modification du Règlement d'utilisation des salles municipales (758Ko) publié le 20/02/2023 à 10:46
DEL 8 - 16022023 - Tarifs du centre de Loisirs (277Ko) publié le 20/02/2023 à 10:46
DEL 9 - 16022023 - Tarifs de la Restauration Scolaire + repas personnel (128Ko) publié le 20/02/2023 à 10:48
DEL 9/1 - 16022023 - Tarifs du portage de repas (70Ko) publié le 20/02/2023 à 10:48
DEL 10 - 16022023 - Convention de mise à disposition gratuite d'un véhicule isotherme (148Ko) publié le 20/02/2023 à 10:49
DEL 11 - 16022023 - Demande de subvention Aide aux projets de développement de la bibliothèque Jean d'Ormesson (366Ko) publié le 20/02/2023 à 10:50

Conseil municipal 12 janvier 2023

Convocation (47Ko) publié le 06/01/2023 à 13:52
Liste des délibérations (22Ko) publié le 13/01/2023 à 14:37
DEL 1 - 12012023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (87Ko) publié le 13/01/2023 à 16:03
DEL 2 - 12012023 - Demande de subvention conférence des financeurs de la prévention de perte d'autonomie (160Ko) publié le 13/01/2023 à 16:04
DEL 3 - 12012023 - Demande de subvention fondation du patrimoine fond impact (96Ko) publié le 13/01/2023 à 16:05
DEL 4 - 12012023 - Demande de subvention fondation du patrimoine programme du tourisme local (157Ko) publié le 13/01/2023 à 16:06
DEL 5 - 12012023 - Convention avec l'association France Alzheimer (87Ko) publié le 23/01/2023 à 10:39
DEL 6 - 12012023 - Avenant numéro 1 de la Convention de partenariat - compostage de quartier (127Ko) publié le 13/01/2023 à 17:12
DEL 7 - 12012023 - Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/AC) pour la construction de la Maison de Santé (115Ko) publié le 13/01/2023 à 16:08
DEL 8 - 12012023 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne (207Ko) publié le 13/01/2023 à 16:09

Conseil municipal 17 novembre 2022

Convocation (77Ko) publié le 14/11/2022 à 08:36
Liste des délibérations (24Ko) publié le 21/11/2022 à 16:49
DEL 1 - 17112022 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (83Ko) publié le 21/11/2022 à 16:51
DEL 2 - 17112022 - Convention du partenariat 2022-2023 avec l'Association Unis-Cité pour la mobilisation d'une équipe de 2 volontaires (service civique) auprès des seniors isolés de la Commune (606Ko) publié le 22/11/2022 à 09:53
DEL 3 - 17112022 - Modification de la délibération numéro 12 du 15/09/2022 : Transformation du poste adjoint technique territorial à 151,67H en un poste d'adjoint technique à 147,12H mensuelles (114Ko) publié le 22/11/2022 à 09:56
DEL 4 - 17112022 - Révision du PLU (231Ko) publié le 22/11/2022 à 10:02
DEL 5 - 17112022 - Extinction nocturne partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune (110Ko) publié le 22/11/2022 à 10:03
DEL 6 - 17112022 - Institution du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (197Ko) publié le 22/11/2022 à 10:09
DEL 7 - 17112022 - Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la rénovation énergétique de l'éclairage public (136Ko) publié le 25/11/2022 à 10:48
DEL 8 - 171112022 - Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour la modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse (189Ko) publié le 25/11/2022 à 13:31
DEL 9 - 17112022 - Décision modificative budgétaire numéro 3 (82Ko) publié le 22/11/2022 à 10:09

Conseil municipal 20 octobre 2022

Ordre du jour (85Ko) publié le 24/10/2022 à 10:05
Liste des délibérations (119Ko) publié le 24/10/2022 à 10:05
DEL1 - 20102022 - Transformation du poste d’adjoint technique principal de 1ère classe créé par délibération N°2 du 24/08/2022 en un poste d’agent de maîtrise à compter du 20 octobre 2022 (72Ko) publié le 24/10/2022 à 10:14
DEL2 - 20102022 - Transformation des 7 postes d’adjoints d’animation créés par délibération N°2 du 24/11/2011 et du poste d’adjoint d’animation saisonnier créé par délibération N°2 du 24/11/2011 (157Ko) publié le 27/10/2022 à 11:44
DEL3 - 20102022 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) (88Ko) publié le 24/10/2022 à 10:16
DEL4 - 20102022 - Subvention à la coopérative scolaire élémentaire pour la classe de neige (77Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL5 - 20102022 - Subvention à l’Association des Enfants Précoces du 95 (109Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL6 - 20102022 - Décision modificative budgétaire N°2 (325Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL7 - 20102022 - Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’Association CPTS Val d’Oise Centre (152Ko) publié le 24/10/2022 à 10:18
DEL8 - 20102022 - Adoption de la Convention Pluriannuelle d’adhésion au pack Lecture Publique 2023/2026 (139Ko) publié le 24/10/2022 à 10:19
DEL9 - 20102022 - Déclassement et Désaffectation de deux parcelles pour classement dans le domaine privé de la commune (305Ko) publié le 26/10/2022 à 09:42

Anciens comptes rendus :

Année 2022

CR-15 septembre 2022 (453Ko) publié le 04/10/2022 à 10:33
CR-22 juillet 2022 (329Ko) publié le 29/07/2022 à 17:16
CR-16 Juin 2022 (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-19 mai 2022 (393Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 avril 2022 (378Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-23 mars 2022 (1355Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-17 février 2022 (903Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-20 janvier 2022 (224Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2021

CR-16 décembre 2021 (225Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 octobre 2021 (349Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-16 septembre 2021 (331Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-24 aout 2021 (114Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-24 juin 2021 (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-27 mai 2021 (402Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-15 avril 2021 (133Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-25 mars 2021 (737Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-11 février 2021 (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-18 novembre 2021 (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 janvier 2021 (390Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2020

CR-17 décembre 2020 (337Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-19 novembre 2020 (405Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-15 octobre 2020 (363Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
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