Comptes rendus des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal du 21 septembre 2023

Convocation (58Ko) publié le 14/09/2023 à 16:21
Liste des délibérations (35Ko) publié le 25/09/2023 à 11:48
DEL 1 - 21092023 - Nomination du secrétaire de séance (76Ko) publié le 25/09/2023 à 13:35
DEL 2 - 21092023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/06/2023 (71Ko) publié le 25/09/2023 à 13:36
DEL 3 - 21092023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (103Ko) publié le 25/09/2023 à 13:37
DEL 4 - 21092023 - Convention du partenariat avec le PRIF (Prévention Retraite Ile de France) Plan d'Actions (157Ko) publié le 25/09/2023 à 13:38
DEL 5 - 21092023 - Adoption de la Charte de Mutualisation d la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée - Forêt de Montmorency (319Ko) publié le 25/09/2023 à 13:39
DEL 6 - 21092023 - Décision modificative budgétaire numéro 3 (115Ko) publié le 25/09/2023 à 13:43
DEL 7 - 21092023 - Modification du Tableau des Effectifs (143Ko) publié le 25/09/2023 à 13:48
DEL 8 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds Vert Géothermie Ancienne Mairie (139Ko) publié le 25/09/2023 à 13:49
DEL 9 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds vert Géothermie Anciennes Ecuries (222Ko) publié le 25/09/2023 à 13:50
DEL 10 - 21092023 - Demande de Subvention Fonds Vert Géothermie Maison de Santé (209Ko) publié le 25/09/2023 à 13:51
DEL 11 - 21092023 - Tarif de location de la Maison du 2 rue Nicolas Kichkine (142Ko) publié le 25/09/2023 à 13:52
DEL 11 BIS - 21092023 - Montant de la redevance d'occupation précaire pur la maison du 2 rue Nicolas Kichkine (102Ko) publié le 25/09/2023 à 13:53
DEL 12 - 21092023 - Mutualisation de la Donnée et de L'information Géographique (227Ko) publié le 25/09/2023 à 13:54
DEL 13 - 21092023 - Rémunération des Agents Recenseurs (104Ko) publié le 25/09/2023 à 13:55
DEL 14 - 21092023 - Convention du partenariat 2023-2024 avec l'association Unis-Cité pour la mobilisation d'une équipe de 2 volontaires (service civique) auprès des séniors isolés de la Commune. (602Ko) publié le 25/09/2023 à 13:56
Procès verbal du 21.09.2023 (526Ko) publié le 27/09/2023 à 10:13

Conseil municipal 15 juin 2023

Convocation (39Ko) publié le 09/06/2023 à 10:33
Liste des délibérations (25Ko) publié le 16/06/2023 à 11:03
DEL 1 - 15062023 - Nomination du secrétaire de séance (74Ko) publié le 16/06/2023 à 15:13
DEL 2 - 15062023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (69Ko) publié le 16/06/2023 à 15:19
DEL 3 - 15062023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (85Ko) publié le 16/06/2023 à 15:19
DEL 4 - 15062023 - Convention avec la fédération du judo (104Ko) publié le 16/06/2023 à 15:26
DEL 5 - 15062023 - Modification de la délibération numéro 10 du 20 avril 2023 Tarif Occupation du Domaine Public restauration ambulante et stands (158Ko) publié le 16/06/2023 à 15:27
DEL 6 - 15062023 - Décision modificative budgétaire numéro 2 (86Ko) publié le 16/06/2023 à 15:28
DEL 7 - 15052023 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour négocier et signer une offre d'AXA France sur les contrats Ma Santé adressé aux habitants ayant leur résidence principale à Margency (135Ko) publié le 16/06/2023 à 17:02
DEL 8 - 15022023 - Contrat de Mixité Sociale 2023 - 2025 (142Ko) publié le 16/06/2023 à 17:03
DEL 9 - 15062023 - Convention relative à l'utilisation et l'animations d'équipements sportifs par l'Association O'Sport pour le circuit training au Parc de la Tuilerie (293Ko) publié le 16/06/2023 à 17:04
Procès verbal (276Ko) publié le 20/06/2023 à 09:00

Conseil Municipal 9 juin 2023

Convocation (62Ko) publié le 02/06/2023 à 10:18
Liste des délibérations (46Ko) publié le 13/06/2023 à 08:35
DEL 1 - 09062023 - Nomination du secrétaire de séance (107Ko) publié le 13/06/2023 à 08:35
DEL 2 - 09062023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/05/2023 (104Ko) publié le 13/06/2023 à 08:38
DEL 3 - 09062023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (72Ko) publié le 13/06/2023 à 08:39
DEL 4 - 09062023 - Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs (125Ko) publié le 13/06/2023 à 08:40
Procès verbal (134Ko) publié le 15/06/2023 à 09:31

Conseil Municipal 25 mai 2023

Convocation (103Ko) publié le 19/05/2023 à 09:34
Liste des délibérations (24Ko) publié le 26/05/2023 à 10:19
DEL 1 - 25052023 - Nomination du secrétaire de séance (60Ko) publié le 30/05/2023 à 09:15
DEL 2 - 25052023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (58Ko) publié le 30/05/2023 à 09:16
DEL 3 - 25052023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (158Ko) publié le 30/05/2023 à 09:17
DEL 4 - 25052023 - Jury d'assises (127Ko) publié le 30/05/2023 à 09:18
DEL 5 - 25052023 - Modification du tableau des effectifs suite au recrutement (83Ko) publié le 30/05/2023 à 09:19
DEL 6 - 25052023 - Mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel) (646Ko) publié le 30/05/2023 à 09:20
DEL 7 - 25052023 - Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvettes (91) (147Ko) publié le 30/05/2023 à 09:21
DEL 9 - 25052023 - Désignation Modificative Budgétaire Numéro 1 (80Ko) publié le 30/05/2023 à 09:24
DEL 10 - 25052023 - Convention de mise à disposition de locaux avec l'Association "les Coussinets du Coeur" (80Ko) publié le 30/05/2023 à 16:31
DEL 11 - 25052023 - Liste des Marchés Publics passées en 2022 (130Ko) publié le 30/05/2023 à 09:27
Procès verbal (456Ko) publié le 02/06/2023 à 10:17

Conseil municipal 20 avril 2023

Convocation (67Ko) publié le 17/04/2023 à 08:24
Liste des délibérations (55Ko) publié le 21/04/2023 à 13:52
DEL 1 - 20042023 - Nomination du secrétaire de séance (60Ko) publié le 21/04/2023 à 13:53
DEL 2 - 20042023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/03/2023 (94Ko) publié le 21/04/2023 à 13:54
DEL 3 - 20042023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (123Ko) publié le 21/04/2023 à 13:54
DEL 5 - 20042023 - Règlement du Centre de Loisirs - Maternelle et élémentaire (384Ko) publié le 21/04/2023 à 13:56
DEL 4 - 20042023 - Convention de partenariat - compostage de quartier - Parc de la mairie (206Ko) publié le 21/04/2023 à 13:55
DEL 6 - 20042023 - Tarif de l'étude surveillée - année scolaire 2023/2024 (84Ko) publié le 21/04/2023 à 13:57
DEL 7 - 20042023 - Règlement de l'étude surveillée (164Ko) publié le 21/04/2023 à 13:58
DEL 8 - 20042023 - Règlement de la restauration scolaire (170Ko) publié le 21/04/2023 à 13:58
DEL 9 - 20042023 - Règlement de l'Espace Ados (249Ko) publié le 21/04/2023 à 13:59
DEL 10 - 20042023 - Tarif de l'occupation du domaine public lors d'une manifestation - restauration ambulante et emplacement provisoire (stand) (136Ko) publié le 21/04/2023 à 14:00
Procès verbal (238Ko) publié le 25/04/2023 à 09:30

Conseil municipal 23 mars 2023

Convocation (50Ko) publié le 23/03/2023 à 14:11
Liste des délibérations (47Ko) publié le 27/03/2023 à 10:42
Note brève et synthétique (471Ko) publié le 29/03/2023 à 11:36
DEL 1 - 23032023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (115Ko) publié le 27/03/2023 à 10:43
DEL 2 - 23032023 - Etat annuel des indemnités de toute nature perçues par les élus (105Ko) publié le 27/03/2023 à 10:44
DEL 3 - 23032023 - Tarif des familles pour le mini séjour Espace Ados en juillet (201Ko) publié le 27/03/2023 à 10:45
DEL 4 - 23032023 - Modification du Tableau des effectifs au 01/04/2023 (237Ko) publié le 27/03/2023 à 10:46
DEL 5 - 23032023 - Approbation du Compte de Gestion Commune 2022 du comptable public (146Ko) publié le 27/03/2023 à 10:47
DEL 6 - 23032023 - Compte Administratif 2022 de la Commune (139Ko) publié le 27/03/2023 à 10:50
DEL 7 - 23032023 - Affectation des résultats du Compte Administratif 20222 de la Commune (80Ko) publié le 27/03/2023 à 10:51
DEL 8 - 23032023 - Détermination des subventions à verser aux associations au titre de l'année 2023 (164Ko) publié le 27/03/2023 à 10:52
DEL 9 - 23032023 - Modification et ajustement des deux autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la Restauration de I' Ancienne Mairie en gîte de randonnée et la Restauration des Anciennes Ecuries à destination de l'ouverture d'u (134Ko) publié le 27/03/2023 à 15:07
DEL 10 - 23032023 - Modification et ajustement de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la construction de la Maison de Santé et des parkings aérien et souterrain. (188Ko) publié le 27/03/2023 à 10:54
DEL 11 - 23032023 - Vote des taux communaux 2023 (322Ko) publié le 27/03/2023 à 10:55
DEL 12 - 23032023 - Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune (204Ko) publié le 27/03/2023 à 10:56
DEL 13 - 23032023 - Place de stationnement (82Ko) publié le 27/03/2023 à 10:56
DEL 15 - 23032023 - Modification des droits de voirie (94Ko) publié le 27/03/2023 à 10:57
DEL 16 - 23032023 - Modification des tarifs de location de salle (217Ko) publié le 27/03/2023 à 10:58
DEL 17 - 23032023 - Demande des syndicats des communes (195Ko) publié le 27/03/2023 à 10:59
DEL 18 - 23032023 - Transformation de la dé) ibération N°7- I du 16/09/2021 et Demande de Transfert d'une partie du Fonds de concours 2021 (circuit training) sur le projet de Rénovation des sanitaires, peinture, cour de l'école Elémentaire. (95Ko) publié le 27/03/2023 à 10:59
DEL 19 - 23032023 - Emprunts garantis avec l'OPAC de l'Oise (215Ko) publié le 27/03/2023 à 11:00
DEL 20 - 23032023 - Convention de jouissance et d'entretien des espaces extérieurs de la Résidence des Jardins Bourdais (356Ko) publié le 27/03/2023 à 11:01
Procès verbal (1515Ko) publié le 31/03/2023 à 08:32

Conseil municipal 16 février 2023

Convocation (35Ko) publié le 10/02/2023 à 11:10
Liste des délibérations (23Ko) publié le 20/02/2023 à 10:41
DEL 1 - 16022023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (110Ko) publié le 20/02/2023 à 10:42
DEL 2 - 16022023 - Demande de subvention DSIL 2023 (107Ko) publié le 20/02/2023 à 10:43
DEL 2A - 16022023 - Demande de subvention DSIL 2023 (106Ko) publié le 23/02/2023 à 16:15
DEL 3 - 16022023 - Demande de subvention DETR 2023 (104Ko) publié le 20/02/2023 à 10:44
DEL 4 - 160222023 - Fonds de concours exceptionnel 2023 (96Ko) publié le 20/02/2023 à 10:44
DEL 4A - 16022023 - Fonds de concours exceptionnel 2023 (95Ko) publié le 02/03/2023 à 09:29
DEL 5 - 16022023 - Demande de subvention AESN (223Ko) publié le 27/02/2023 à 17:03
DEL 5A - 16022023 - Demande de subvention AESN (155Ko) publié le 27/02/2023 à 17:03
DEL 6 - 16022023 - Demande de subvention ANS 2023 (91Ko) publié le 20/02/2023 à 10:45
DEL 7 - 16022023 - Modification du Règlement d'utilisation des salles municipales (758Ko) publié le 20/02/2023 à 10:46
DEL 8 - 16022023 - Tarifs du centre de Loisirs (277Ko) publié le 20/02/2023 à 10:46
DEL 9 - 16022023 - Tarifs de la Restauration Scolaire + repas personnel (128Ko) publié le 20/02/2023 à 10:48
DEL 9/1 - 16022023 - Tarifs du portage de repas (70Ko) publié le 20/02/2023 à 10:48
DEL 10 - 16022023 - Convention de mise à disposition gratuite d'un véhicule isotherme (148Ko) publié le 20/02/2023 à 10:49
DEL 11 - 16022023 - Demande de subvention Aide aux projets de développement de la bibliothèque Jean d'Ormesson (366Ko) publié le 20/02/2023 à 10:50

Conseil municipal 12 janvier 2023

Convocation (47Ko) publié le 06/01/2023 à 13:52
Liste des délibérations (22Ko) publié le 13/01/2023 à 14:37
DEL 1 - 12012023 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (87Ko) publié le 13/01/2023 à 16:03
DEL 2 - 12012023 - Demande de subvention conférence des financeurs de la prévention de perte d'autonomie (160Ko) publié le 13/01/2023 à 16:04
DEL 3 - 12012023 - Demande de subvention fondation du patrimoine fond impact (96Ko) publié le 13/01/2023 à 16:05
DEL 4 - 12012023 - Demande de subvention fondation du patrimoine programme du tourisme local (157Ko) publié le 13/01/2023 à 16:06
DEL 5 - 12012023 - Convention avec l'association France Alzheimer (87Ko) publié le 23/01/2023 à 10:39
DEL 6 - 12012023 - Avenant numéro 1 de la Convention de partenariat - compostage de quartier (127Ko) publié le 13/01/2023 à 17:12
DEL 7 - 12012023 - Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/AC) pour la construction de la Maison de Santé (115Ko) publié le 13/01/2023 à 16:08
DEL 8 - 12012023 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne (207Ko) publié le 13/01/2023 à 16:09

Conseil municipal 17 novembre 2022

Convocation (77Ko) publié le 14/11/2022 à 08:36
Liste des délibérations (24Ko) publié le 21/11/2022 à 16:49
DEL 1 - 17112022 - Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire (83Ko) publié le 21/11/2022 à 16:51
DEL 2 - 17112022 - Convention du partenariat 2022-2023 avec l'Association Unis-Cité pour la mobilisation d'une équipe de 2 volontaires (service civique) auprès des seniors isolés de la Commune (606Ko) publié le 22/11/2022 à 09:53
DEL 3 - 17112022 - Modification de la délibération numéro 12 du 15/09/2022 : Transformation du poste adjoint technique territorial à 151,67H en un poste d'adjoint technique à 147,12H mensuelles (114Ko) publié le 22/11/2022 à 09:56
DEL 4 - 17112022 - Révision du PLU (231Ko) publié le 22/11/2022 à 10:02
DEL 5 - 17112022 - Extinction nocturne partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune (110Ko) publié le 22/11/2022 à 10:03
DEL 6 - 17112022 - Institution du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (197Ko) publié le 22/11/2022 à 10:09
DEL 7 - 17112022 - Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la rénovation énergétique de l'éclairage public (136Ko) publié le 25/11/2022 à 10:48
DEL 8 - 171112022 - Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour la modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse (189Ko) publié le 25/11/2022 à 13:31
DEL 9 - 17112022 - Décision modificative budgétaire numéro 3 (82Ko) publié le 22/11/2022 à 10:09

Conseil municipal 20 octobre 2022

Ordre du jour (85Ko) publié le 24/10/2022 à 10:05
Liste des délibérations (119Ko) publié le 24/10/2022 à 10:05
DEL1 - 20102022 - Transformation du poste d’adjoint technique principal de 1ère classe créé par délibération N°2 du 24/08/2022 en un poste d’agent de maîtrise à compter du 20 octobre 2022 (72Ko) publié le 24/10/2022 à 10:14
DEL2 - 20102022 - Transformation des 7 postes d’adjoints d’animation créés par délibération N°2 du 24/11/2011 et du poste d’adjoint d’animation saisonnier créé par délibération N°2 du 24/11/2011 (157Ko) publié le 27/10/2022 à 11:44
DEL3 - 20102022 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) (88Ko) publié le 24/10/2022 à 10:16
DEL4 - 20102022 - Subvention à la coopérative scolaire élémentaire pour la classe de neige (77Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL5 - 20102022 - Subvention à l’Association des Enfants Précoces du 95 (109Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL6 - 20102022 - Décision modificative budgétaire N°2 (325Ko) publié le 24/10/2022 à 10:17
DEL7 - 20102022 - Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’Association CPTS Val d’Oise Centre (152Ko) publié le 24/10/2022 à 10:18
DEL8 - 20102022 - Adoption de la Convention Pluriannuelle d’adhésion au pack Lecture Publique 2023/2026 (139Ko) publié le 24/10/2022 à 10:19
DEL9 - 20102022 - Déclassement et Désaffectation de deux parcelles pour classement dans le domaine privé de la commune (305Ko) publié le 26/10/2022 à 09:42

Anciens comptes rendus :

Année 2022

CR-15 septembre 2022 (453Ko) publié le 04/10/2022 à 10:33
CR-22 juillet 2022 (329Ko) publié le 29/07/2022 à 17:16
CR-16 Juin 2022 (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-19 mai 2022 (393Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 avril 2022 (378Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-23 mars 2022 (1355Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-17 février 2022 (903Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-20 janvier 2022 (224Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2021

CR-16 décembre 2021 (225Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 octobre 2021 (349Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-16 septembre 2021 (331Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-24 aout 2021 (114Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-24 juin 2021 (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-27 mai 2021 (402Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-15 avril 2021 (133Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-25 mars 2021 (737Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-11 février 2021 (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-18 novembre 2021 (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-21 janvier 2021 (390Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2020

CR-17 décembre 2020 (337Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR-19 novembre 2020 (405Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
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